LE BILAN FINANCIER 2015 ET LES PREVISIONS 2016

LE BILAN 2015 est le suivant :

Thématique	Agents concernés en 2014	Agents concernés en 2015	Progression	Subvention COS 2014	Subvention COS 2015	Bénéficiaires
Culture sport	1235	1873	51 %	47 243 €	69 459 €	T1 : 32 % T2 : 16.5 % T3 : 9.2 % T4 : 8.9 % T5 : 5 % T6 : 26 %
Piscine	81	199	146 %	16 € en moyenne par agent	17.75 € en moyenne par agent	T1 : 34.5 % T2 : 21 % T3 : 4.9 % T4 : 6.2 % T5 : 9.9 % T6 : 23.5 %
Abonnement Presse enfants	378	487	29 %	33.5 € en moyenne par agent	39.6 € en moyenne par agent	T1 : 20.1 % T2 : 15.2 % T3 : 7.6 % T4 : 9.9 % T5 : 5.6 % T6 : 40.6 %
Cinéma	2329 24794 places vendues, 24440 places subventionnées	3772 39952 places vendues, 39483 places subventionnées	62 %	1 € par place	1 € par place	T1 : 22 % T2 : 13.7 % T3 : 7.13 % T4 : 6.5 % T5 : 2.8 % T6 : 42.2 %
Allocation spectacles	998	1281	28 %	38.8 € en moyenne par agent	41 € en moyenne par agent	T1 : 20.5 % T2 : 14.5 % T3 : 8.7 % T4 : 10.4 % T5 : 5.5 % T6 : 40.05 %

Ces chiffres nous ont été communiqués par le COS mais, attention, ces pourcentages sont à relativiser dans la mesure où :

• certains agents ne fournissent pas leur tranche d’imposition et figurent parfois dans une catégorie « NR » (non référencé) ;

• ces prestations ne sont pas soumises à condition de revenu mais font l’objet d’une répartition par tranche, inutile et clivante (communication biaisée, renforcement des a priori entre les tranches)  

Est-il par conséquent judicieux de communiquer sur la consommation de prestations par tranches d’imposition dès lors que ces prestations ne sont pas soumises à revenus ? Ne pourrait-on y voir une communication « orientée » ? La CGC s’en est d’ailleurs ouvertement étonnée lors de la réunion du 28 avril dernier.

En outre, à ce jour, malgré nos relances, certaines données ne nous sont pas parvenues déménagements, locations, voyages, journées familiales). Nous reviendrons vers vous dès que ces dernières nous auront été fournies.

Culture sport :

La pratique d’une activité annuelle sportive ou culturelle peut donner droit à une participation :

• 25 € par enfant jusqu’à 16 ans
• 15 € par adulte,
• Dans la limite de 90 euros par famille.

Notre avis / nos propositions : ces montants sont très bas et devraient être revus à la hausse. Faut-il considérer qu’un enfant doit avoir 16 ans au maximum. Porter la limite à 18 ans pour toutes les prestations enfant nous semble envisageable.

Piscine :

• Prestation ponctuelle de remboursement piscine en juillet et août, 
• 30 % de participation dans la limite de 20 euros par bénéficiaire et de 100 € par famille.

Notre avis / nos propositions : la CFE-CGC est à l’origine de la prise en charge en période estivale de cette prestation. Elle souhaite que celle-ci soit étendue à l’ensemble de l’année.

Abonnement Presse enfants :

• Le COS participe à 50 % sur les abonnements à concurrence d’un abonnement / enfant / an.

Notre avis / nos propositions : repousser la limite d’âge de 16 à 18 ans.

Cinéma :

• L’impact Métropole a été limité par les réserves faites par les agents avant leur départ.
• Sur le 1^er trimestre, on constate une augmentation de 52 % de l’activité entre 2015 et 2016 et un doublement par rapport à 2014, soit une progression de la subvention de 10 000 à 20 000 € d’ici fin 2016,

Notre avis / nos propositions : augmenter la participation du COS : 1 € par place c’est très peu : pourquoi ne pas envisager l’attribution de places gratuites pour l’achat de 5 à 10 places de cinéma ?

Allocation spectacles

• Le COS rembourse à hauteur de 30 % les factures de spectacles, d’entrées ou d’abonnement pour des sites en zone euro. Cette participation est limitée à 39 € par bénéficiaire et 195 € / famille.
• En 2015 : 4066 places remboursées.

Notre avis / nos propositions : mieux négocier avec les partenaires et exiger que les événements relevant des compétences de la Métropole profitent en plus grand nombre aux agents métropolitains : par exemple, est-il normal que malgré une subvention conséquente de la Métropole à destination des Nuits de Fourvière (3.7 M€), le nombre de places allouées aux agents soit aussi dérisoire ?

LE BUDGET PREVISIONNEL 2016

En prévision du CA du 9 juin prochain, nous vous fournissons un avant-goût des grandes orientations financières prévues par le COS pour l’année 2016.

Les recettes prévues à hauteur de 4 923 200 € et qui se répartissent notamment en subventions dont voici le détail (délibération) : 

Nom	Destination	Part ex-CU	Part ex-département
Subvention financière	Développement des activités de l’association	2 071 833 €	1 598 172 €
Subvention d’autonomie	Financement des dépenses de personnel et de loyers	443 923 €	366 077 €
Subvention spécifique prévisionnelle	Pour compléter les 200 000 € de crédits budgétés annuellement par le Comité social pour le paiement de l’allocation de fin de carrière	75 000 €	75 000 €
TOTAL		2 590 756 €	2 039 249 €

Les dépenses d’un montant prévisionnel de 4 923 200 € répartis comme suit :